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Droits d'usage • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1984-1991) • 1984-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : registre
Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : chronologie du dossier, coupures de presse, étude d'impact, 5 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : contentieux administratif • zone d'aménagement
Projet de création d'un 4e commissariat de police : notes, correspondance (1879). Délimitation des circonscriptions des commissariats de police : extrait des délibérations du conseil municipal, notes, instructions, arrêté, plan des arrondissements de police (1885). Réorganisation des services de la police : extraits des délibérations du conseil municipal, plans des arrondissements et des îlots de la ville, coupures de presse, correspondance (1919-1922). • 1879-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale
Type : plan
I-1. – Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Association ENVIE - Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-7. – Participation de la Ville dans les travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-8. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du Dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-13. – Attribution de subventions aux Associations de Jeunesse. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-14. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-15. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de quartiers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
AF-1. – Attribution d'une subvention d'équipement au Conservatoire Régional de l'Image. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
AF-5. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération