Ressources humaines Gestion collective Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences Transfert et mutualisation de personnel Mutualisation de services municipaux avec la communauté urbaine : études, notes, rapports (1998, 2009-2013). • 1998-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 80 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • transfert de compétences Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Rémunération Régime indemnitaire Mise en place et révisions • 1991-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 82 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Rémunération Régime indemnitaire Mise en place et révisions Régime indemnitaire, révision : études, notes, délibérations (1991, 2003). • 1991-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 82 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Rémunération Régime indemnitaire Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution. 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 1 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel Type : arrêté du maire
Ressources humaines Gestion collective Rémunération Agents titulaires forfaitisés • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 744 W 81 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Temps de travail • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 83 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Temps de travail Aménagement et réduction du temps de travail, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance. • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 83 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 100-104, 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 100-103, 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 102 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions Registre. • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 102 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations • 1959-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 100 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Conseil d'administration • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Conseil d'administration Election, organisation matérielle : bulletin de vote, notes, liste des présidents des assesseurs et des secrétaires par bureaux de vote, calendrier, liste électorale ; résultat : procès-verbal global et par bureaux de vote des opérations, listes d'émargement, votes par correspondance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 101 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 103 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions Avis de révision, liste des pensions annulées. • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 103 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales Validation de services • 1993-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 104 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion individuelle Dossiers individuels d'agent Agents nés entre 1947 et 1998 • 1943-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1029 W 1-45 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel Type : dossier de carrière • dossier individuel
Ressources humaines Gestion individuelle Dossiers individuels d'agent Agents nés entre 1947 et 1998 CORNET Sylvie (17/02/1954). • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1029 W 44 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel Type : dossier de carrière • dossier individuel