Résultats 52261 à 52280 sur 55307

2011, 7 novembre - 2012, 11 mai. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 15

2013, 1er février - 12 mars. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 17

2013, 5 avril - 14 juin. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 18

2013, 9 septembre - 2014, 6 janvier. • 2013-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 19

2011, 18 janvier - 13 septembre. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 22

2011, 4 novembre - 2012, 12 juin. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 23

2012, 11 septembre - 2013, 5 avril. • 2012-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 24

Organisation : délibération (2003), notes (2002-2007), rapports de comités directeurs (2003), dossiers de réunion (2002-2004), projet de règlement (2003). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif

Séance du 22 avril 2004 : convocation, listes de présents, compte rendu, dossiers préparatoires des groupes de travail. Séance du 20 octobre 2005 : ordre du jour, liste des présents, projet de délégation de services public pour la librairie du musée des Beaux-arts, dossiers préparatoires des groupes de travail. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif

Extrait des registres du conseil d'Éstat ... [ordre de payer au trésorier de l'ordre Notre-Dame de Montcarmel & de Saint-Lazare de Jérusalem les bénéfices des droits, des revenus et de la jouissance des hôpitaux, leproseries et maladeries ayant été désunis dudit ordre] ... le 22 décembre 1693 ... / signé Phelypeaux. 1693-1694 • 1693-1694 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

GG 369/2

Ecole Emile-Gebhart. – Création de deux escaliers de secours (1998). Ecole Henri-Braconnot. – Restructuration (1997). Ecole Marcel-Leroy. – Restructuration et réhabilitation (1998). Ecole Saint-Georges. – Réaménagement intérieur (1995). Ecole Saint-Pierre. – Restructuration des bureaux du Réseau d'aides spécialisées, réfection des classes du bâtiment du fond de la cour (1995). • 1995-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

492 W 5

Arc Héré. – Restauration des sculptures (1998). Bastion d'Haussonville, barbacane Saint-Nicolas. – Maçonnerie et pierre de taille (1998). Porte Saint-Georges. – Restauration des parties de part et d'autre du portail du côté campagne, et échauguettes (1995). Tour de la Commanderie. – Maçonnerie (1997). • 1995-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

492 W 11

Restructuration et mise en conformité sanitaire : notes, délibération, décision, programme, bordereau descriptif, avant projet sommaire, plans de diagnostic, notices, diagnostic amiante, bordereau de suivi de déchets contenant de l'amiante, décomposition du prix global forfaitaire, cahier des charges techniques particulières, plans du dossier de consultation des entreprises, plans du matériel, procès verbaux de réception de travaux. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 14

Travaux de restauration : notes, compte-rendu, délibérations, arrêtés, conventions, note explicative, certificats et décisions attributives de subvention, bulletin paroissial, budget prévisionnel, projet de rénovation du chauffage, état des travaux, fiche de récolement, rapport de présentation, dossiers de marché public, coupures de presse, plans, correspondance (1983-1998). Orgue : notes, coupures de presse, notice technique de composition de l'orgue, correspondance (1983-1995). • 1983-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 71