Urbanisme Administration générale Courrier Registres du courrier départ 1996-1997. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 4 Sujet : urbanisme Type : registre • correspondance • correspondance • registre
Urbanisme Planification urbaine • 1983-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 9-22, 625 W 5, 683 W 1-4, 7, 955 W 1-63, 187-200 Sujet : urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Cadastre vert Espaces verts de Nancy : diagnostic, recensement et enjeux (2001-2002) ; espaces boisés classés : présentation (2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 683 W 4 Sujet : urbanisme • espace vert • forêt communale Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Élaboration. – Éléments de présentation (1983). État d'avancement et préconisations : rapports, plans (1984). • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 39 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Approbation : notes, correspondance. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 46 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : délibération, rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 47 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : plans. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 48 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Règlement (approuvé le 30 juillet 1996), notes, comptes rendus de réunion, présentations. • 1996-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 189 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Mise en œuvre. – Actes administratifs : arrêté (1984), délibérations (1983-1988). Déroulé de la procédure : planning, note (1983-1988). Méthodologie : documentation (1983). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 11 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Groupe de travail restreint : comptes rendus, notes (1987-1988). Commissions : comptes rendus de réunion (1986-1988). • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 12 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Projets de modifications : correspondance avec des organismes publics (1983-1987), correspondance avec des personnes privées (1982-1987). • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 15 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Projet de révision : plans de zonage. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 16 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Application anticipée de la mise en révision (1er décembre 1987) : rapport de présentation, règlement, annexes, plans. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 1 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 22-27 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Généralités : délibérations, brochure. Concertation : délibération, notes, registre des observations, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 22 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • brochure
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : rapport de présentation, règlement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 23 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : annexes, plans. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 24 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Enquête publique (26 octobre-27 novembre 1998) : registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, courriers d'observations, pièces annexes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 25 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Révision approuvée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 5 mars 1999 : rapport de présentation, règlement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 26 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Révision approuvée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 5 mars 1999 : annexes, plans. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 27 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan