Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Délimitation, dossiers d'étude : guide technique et recommandations architecturales et paysagères, notes, rapports, règlement, 1 plan. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 197 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapport de présentation, règlement, recommandations architecturales et paysagères, plan de synthèse. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 49 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : rapport de présentation, règlement, guide et recommandation, plan de synthèse, correspondance. • 2005-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 199 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil municipal (6 avril 2004), avis du service régional de l'inventaire, enquête publique, correspondance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 198 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil de communauté (27 juin 2008), rapport de présentation, règlement, plan de synthèse, guide. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 200 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Plaques commémoratives Plaques commémoratives apposées sur les façades de maisons habitées par des personnalités nancéiennes : correspondance, liste. • 2007-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 52 Sujet : urbanisme • commémoration Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Plaques de rue Plaques de rue : notes, rapports, étude, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1996-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 53 Sujet : urbanisme • voie communale • signalisation routière Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Généralités Répertoire des noms de voies. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 54 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Propositions • 1983-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 55-56 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Propositions Attribution de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 1983-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 55 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Propositions Modification de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 2002-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 56 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Dossiers d'attribution de nom • 1988-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 57-61 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies privées • 1998-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 62 Sujet : urbanisme • voie privée Fonction : dénomination
Urbanisme Planification urbaine Documentation Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne : diagnostics territoriaux (par quartier). • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 683 W 7 Sujet : urbanisme Type : étude
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Registres de dépôt 2016, 21 décembre - 2018, 31 mai. • 2016-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 117 W 4 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : registre
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Registres de dépôt 2016-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 8 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : registre • document numérique
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Exercice du droit de préemption • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 117 W 5, 625 W 6 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Exercice du droit de préemption Cugnot (rue), n° 1. – Contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 6 Sujet : urbanisme • aménagement foncier • contentieux administratif