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Résultats 52341 à 52360 sur 55307

Délimitation, dossiers d'étude : guide technique et recommandations architecturales et paysagères, notes, rapports, règlement, 1 plan. • 2000-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 197

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapport de présentation, règlement, recommandations architecturales et paysagères, plan de synthèse. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 49

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny

Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : rapport de présentation, règlement, guide et recommandation, plan de synthèse, correspondance. • 2005-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 199

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil municipal (6 avril 2004), avis du service régional de l'inventaire, enquête publique, correspondance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 198

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil de communauté (27 juin 2008), rapport de présentation, règlement, plan de synthèse, guide. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Plaques commémoratives apposées sur les façades de maisons habitées par des personnalités nancéiennes : correspondance, liste. • 2007-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 52

Sujet : urbanisme • commémoration

Fonction : dénomination

Plaques de rue : notes, rapports, étude, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1996-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 53

Sujet : urbanisme • voie communale • signalisation routière

Fonction : dénomination

Répertoire des noms de voies. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 54

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Propositions • 1983-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 55-56

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Attribution de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 1983-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 55

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Modification de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 2002-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 56

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Dossiers d'attribution de nom • 1988-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 57-61

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Voies privées • 1998-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 62

Sujet : urbanisme • voie privée

Fonction : dénomination

Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne : diagnostics territoriaux (par quartier). • 2003-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

683 W 7

Sujet : urbanisme

Type : étude

Préemption • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Déclaration d'intention d'aliéner • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

2016, 21 décembre - 2018, 31 mai. • 2016-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Exercice du droit de préemption • 1983-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 5, 625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Cugnot (rue), n° 1. – Contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • contentieux administratif