Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 33 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) Approbation de la révision simplifiée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 24 juin 2005 : délibération, registre de la concertation, notice de présentation, règlement, plans. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 33 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Modification (approuvée le 29 septembre 2005) • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 34 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Modification (approuvée le 29 septembre 2005) Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 29 septembre 2005 : délibération, notice de présentation, règlement, plans, registre et rapport de l'enquête publique. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 34 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35-36, 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : plans, annexes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, projet d'aménagement et de développement durable. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 36 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) 1re modification (approuvée le 14 novembre 2008) • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 37 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) 1re modification (approuvée le 14 novembre 2008) Approbation du plan local d'urbanisme modifié de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : délibération, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 37 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Évaluation du PLU (5 novembre 2010) • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 38 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Documentation, notes, coupures de presse, étude. • 1989-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 191 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Études : "L'emploi des couleurs dans les enduits et la peinture des menuiseries", "Les menuiseries des fenêtres du secteur sauvegardé et des quartiers anciens". • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 193 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Étude "Notre-Dame de Bonsecours. L'église et ses abords" (1992), notes, comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 194 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance. • 1993-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 196 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapports, étude, 1 plan, correspondance. • 1989-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 192 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Délimitation, dossiers d'étude : guide technique et recommandations architecturales et paysagères, notes, rapports, règlement, 1 plan. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 197 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapport de présentation, règlement, recommandations architecturales et paysagères, plan de synthèse. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 49 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : rapport de présentation, règlement, guide et recommandation, plan de synthèse, correspondance. • 2005-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 199 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil municipal (6 avril 2004), avis du service régional de l'inventaire, enquête publique, correspondance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 198 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme