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Historique

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Résultats 52361 à 52380 sur 55307

Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • zone d'aménagement • aménagement foncier

Cession de logements. – Autorisation : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention, extraits des délibérations de conseil d'administration, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance. • 1996-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Fonction : cession

Type : plan

Lotissement Chemin de la ferme St Jacques. • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Affaires générales : notice descriptive, bilans récapitulatifs. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations par zone géographique • 1984-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 6-11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe. – Mise en place d'une dynamique de la réhabilitation : rapport. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe

Opérations thématiques • 1995-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 12-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Aires d'accueil des gens du voyage, relocalisation • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Gens du voyage. – Terrain d'accueil, relocalisation du site de la rue Joseph-Florentin : notes, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1993-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin

Boulevard d'Austrasie, prolongement • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27-30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Travaux de génie civil et d'aménagement des espaces verts (1991-1993) : délibération, devis estimatif, correspondance ; éclairage public : délibération, bilan financier (1993-1994). • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Notes, comptes rendus de réunion, correspondance avec les riverains, plans. • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 28

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Plans et variantes. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 29

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Enquête publique (concerne aussi l'aménagement hydraulique de la Meurthe) : délibérations, arrêté d'ouverture, dossier d'enquête publique notes de présentation, registres, pétition, rapports du commissaire-enquêteur, bilans, enquête hydraulique, plans (8). • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

École nationale d'application des cadres territoriaux, construction • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-25

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Acquisition des terrains • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-15

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Acquisition des terrains de la société Nordon : notes, rapports, correspondance, plans. • 1989-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Nom d'organisation : Nordon

Implantation du CNFPT : étude. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Implantation du CNFPT : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans. • 1993-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 12

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Relocalisation des entreprises : permis de démolir, note. • 1993-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme