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Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 5, 9, 11, 16, S/3 (n° 1, 6 à 8, 10, 12 à 15, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 376

Séance du 21 décembre 1977 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, III/2 à III/3, V/1 (contient des plans et les pièces annexes de la délibération n° II/2) (n° I/1 à I/5, II/1, II/4, III/1, IV/1 à IV/5, V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 392

Séance du 30 juin 1978 (2e partie) : délibérations n° III/4, IV/1 à IV/2, V/2, V/5, VI/1, X/2, X/6 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/3, III/5, V/1, V/3 à V/4, V/6 à V/7, VI/2 à VI/4, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/4, IX/1, X/1, X/3 à X/5 manquants) et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/1 (contient les pièces annexes de la délibération N° 2) (n° 1, I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/2, S/2 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 406

Séance du 25 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/5, IV/1, VI/1, VI/6, IX/3, S/1 à S/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/6) (n° V/1 à V/4, VI/2 à VI/5, VI/7 à VI/9, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/2, IX/4 à IX/6, S/3 manquants) et pièces annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 362

Séance du 21 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° III/4 à III/6, VIII/2 (n° I/1 à I/15, II/1 à II/5, III/1 à III/3, IV/1, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, VIII/3 à VIII/4 manquants) et pièces annexes. Séance du 1er juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/2, IV/4 (n° I/1, II/1 à II/6, III/1 à III/2, IV/1, IV/3, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 manquants) et pièces annexes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 344

Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/3, IV/1 à IV/4, VI/2, VII/1, X/3 (n° II/1 à II/7, III/1, V/1, VI/1, VI/3, VIII/1 à VIII/10, IX/1 à IX/4, X/1 à X/2 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 414

V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 4 novembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 13 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/5, II/7, III/1 à III/2, III/5, IV/2, VI/2, S/1 à S/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/6) (n° III/4, III/6 à III/11, IV/1, V/1 à V/7, VI/1, VI/3 à VI/4, VII/1 à VII/5, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/2, X/1 à X/6 manquants) et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, presse, délibérations n° 1 à 2. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 357

XIII-3. – Attribution d'une subvention de 2 000 euros au CROUS de Nancy-METZ à l'occasion de la célébration du cinquantenaire du réseau des oeuvres. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 3ème phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales