Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 1-820 (1989) ; N° 1-576 (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 5 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 577-992 (1990) ; N° 1-661 (1991). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 6 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 662-1121 (1991) ; N° 1-675 (1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 7 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 676-1152. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 8 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 1-846. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 9 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 847-1246. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 10 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme • 1994-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 866 W 13 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-185 ; Permis de démolir n°1-80 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1-5 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-11. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 12 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-138 ; Permis de démolir n°1-53 ; Certificats d'urbanisme n°1-61 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-20 ; Divers 1 dossier. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 20 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-170 ; Permis de démolir n°1-60 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 22 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n° 1-165 ; Permis de démolir n°1-47 ; Certificats d'urbanisme n°1-18 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 30 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-186 : Permis de démolir n°1-43 ; Certificats d'urbanisme n°1-16 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-10 ; Divers n°1 au n°6. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 32 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations préalables • 2007-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 7-8 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Certificats d'urbanisme, déclarations préalables • 2009-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 9-12 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Certificats d'urbanisme, déclarations préalables Certificats d'urbanisme : 208, 222, 261, 267, 283, 573 (2010). Déclarations préalables (2009-2010). • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 9 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Certificats d'urbanisme, déclarations préalables Certificats d'urbanisme : n° 76, 302 (2011). Déclarations préalables (2010-2011). • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 10 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Certificats d'urbanisme, déclarations préalables Certificats d'urbanisme : n° 600 (2011), n° 194, 344, 421, 482-483, 525 (2012). Déclarations préalables (2011-2012). • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 11 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Certificats d'urbanisme, déclarations préalables Certificats d'urbanisme : n° 300, 315, 329, 384, 412, 449 (2013). Déclarations préalables (2012-2013). • 2010-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 12 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux • 1994-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 11, 13, 15, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 29, 31, 33, 35, 37 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-867. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 11 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre