• Microfilms
• Microformes de sécurité
• Archives publiques
• F - Population
• Registres de population

Sections 3 à 5. • 1867 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Microformes de sécurité
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• F - Population
• Registres de population

Sections 3 à 4. • 1868 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sections 3 à 5. • 1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Registres de population

Sections 1 à 3. • an VI-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sections 1 à 3. • 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Registres de population

Sections 3 à 4. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• F - Population
• Registres de population

Sections 3 à 4. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

2. – Réalisation d'un emprunt de 11 millions à contracter auprès de la caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

4. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation de 2 marchés de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

III/2. – Rétrocession à l'état (Faculté de Pharmacie) de terrains sis à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

XI/2. – Extension de la compétence du District urbain au ramassage, au traitement et à l'entrepôt des déchets solides (à l'exclusion des ordures ménagères). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

III/2. – Réalisation d'une morgue de 15 cases à l'institut médico-légal : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

VII/2. – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

VI/2. – Convention pour avances de trésorerie à Solorem financement de la construction du marché de gros à Heillecourt . • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

III/2. – Marché de gré à gré pour la fourniture de livres à la bibliothèque municipale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/04/1973

III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

VI-2. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier