Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques F - Population Registres de population Sections 3 à 4. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/183 Sujet : population • recensement de population Type : microforme
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection des services techniques Séance du 28 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 2 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/1, III/3, S/4 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/6, III/2, III/4 à III/6, IV/1 à IV/8, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. Séance du 16 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/2, I/4 (n° I/3, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/1, V/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 28 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/1, S/1 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/2 à III/3, IV/1, V/1, VI/1 à VI/8, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 347 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection des services techniques Séance du 18 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 à III/5, IV/1, V/3 (contient les pièces annexes de la délibération n° V/4) (n° I/1, IV/2 à IV/3, V/1 à V/2, V/5 à V/6, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/ manquants) et pièces annexes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 407 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Fonds Joseph Hornecker (1873-1942 ; architecte) Concours d'architecture Théâtre municipal de Nancy (Meurthe-et-Moselle) Projet rue Sainte-Catherine (réalisé) Études préalables Annexes Projets non réalisés Bâtiment consacré à l'entrepôt des décors à l'emplacement de la maison Lejeune : plans (2 pièces). • [1909] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 129 Sujet : architecture • salle de spectacles Type : plan • document graphique Nom de personne (architecte) : Hornecker, Joseph (1873-1942) Nom d'organisation : Théâtre municipal (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Opéra (1919-….)
Fonds Joseph Hornecker (1873-1942 ; architecte) Concours d'architecture Théâtre municipal de Nancy (Meurthe-et-Moselle) Projet rue Sainte-Catherine (réalisé) Études préalables Annexes Projets non réalisés Bâtiment consacré à l'entrepôt des décors à l'emplacement de la maison Lejeune (variante) : esquisse de plan, plan (2 pièces). • [1909] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 130 Sujet : architecture • salle de spectacles Type : plan • document graphique Nom de personne (architecte) : Hornecker, Joseph (1873-1942) Nom d'organisation : Théâtre municipal (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Opéra (1919-….)
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1970 12/02/1970 4. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation de 2 marchés de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 103 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1970 22/10/1970 III/2. – Rétrocession à l'état (Faculté de Pharmacie) de terrains sis à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 103 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1971 26/05/1971 XI/2. – Extension de la compétence du District urbain au ramassage, au traitement et à l'entrepôt des déchets solides (à l'exclusion des ordures ménagères). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 106 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 1er juin 1972 III/2. – Réalisation d'une morgue de 15 cases à l'institut médico-légal : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 1er juin 1972 VII/2. – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 25/10/1972 VI/2. – Convention pour avances de trésorerie à Solorem financement de la construction du marché de gros à Heillecourt . • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 10/02/1973 III/2. – Marché de gré à gré pour la fourniture de livres à la bibliothèque municipale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 109 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 28/04/1973 III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 110 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1974 16/05/1974 VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 112 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1976 25/03/1976 I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 116 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1976 04/11/1976 S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 118 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 12/11/1979 X/2. – Installations de combustion à la maternité A. Pinard rue du Dr Heidenreich par la Cité française d'exploitation thermique Cofreth. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1980 10/03/1980 VI/2. – Convention relative à l'Institut de médecine légale, 33 rue Lionnois à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 124 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 04/11/2002 VI-2. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2003 26/05/2003 V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 20 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération