• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

IV-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

II-2. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations du secteur Jeunesse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

III-2. – Participation de la Ville de Nancy à la réalisation d'un guide sur les Villes et Pays d'Art et d'Histoire et les villes à secteurs protégés. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

I-2. – Étude préalable à l'assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 5 ans. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

XV-2. – Exonération à titre exceptionnel des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la braderie 2008 en centre ville. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 29/06/2009

III-11. – Versement de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2014
• 30 juin 2014

III-30 . – Avenant n°2 à la convention de partenariat avec L'Autre Canal relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

IV/2. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire foyer des abeilles. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

IV/9. – Liaison A330-CD 2BIS-RN 74 : cession d'un terrain à l'État. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

II/2. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'une statue à la mémoire de l'abbé Grégoire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 15/03/1993

V-2. – Recours n° 93.113 du 1er février 1993 - S.A Delorme - Opposition à contrainte. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

II-8. – Attributions de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

AF-11. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (2ème phase 1995). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une emprise foncière nécessaire à l'élargissement de la rue de la Colline à hauteur du n° 43. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

ASS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AF-2. – Modification de la garantie accordée à l'OGEC Saint Dominique à hauteur de 50 % de 7 500 000 francs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la Communauté urbaine d'un immeuble sis à Nancy 5, rue Saint-Léon. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier