Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 29. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 307 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 61. – Relais radiotéléphonique de la Caisse régionale d'assurance maladie, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 269 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 75. – Logements, construction. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 180 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 87. – Logements, construction. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe (rue de la), n° 1. – Aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe. – Section entre le port de Frouard et le barrage de Nancy, aménagement. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 286 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cours d'eau Fonction : aménagement Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Nancy, Barrage hydraulique de (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 10. – Immeuble, cession par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 198 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 6. – Immeuble, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 60 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n°14. – Cheminée, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 12 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mirecourt (route de), n° 27. – Centre de lavage, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 260 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Route de Mirecourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 94. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 394 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Monseigneur-Ruch (place), n° 56. – École Saint-Dominique, travaux des façades. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 357 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • école Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : École Saint-Dominique (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Saint-Dominique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Monseigneur-Ruch (place), n° 56. – Hôtel des Prélats, restructuration. • 2008-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 132 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • hôtel de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Moulin (rue du), n° 13. – Terrain, cession. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 265 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Moulin (rue du), n° 9. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 9 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 50. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 148 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nancy-Thermal, aménagement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 412 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restructuration urbaine Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Nancy-Thermal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nancy. – Relais d'informations services (RIS), installation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 355 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • communication institutionnelle Fonction : construction Type : plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Notre-Dame-de-Lourdes (rue), n° 54. – Terrasse, aménagement : contentieux administratif. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Notre-Dame-de-Lourdes