Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Soeurs-Macarons (rue des), n° 34. – Démolition. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 421 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Soeurs-Macarons (rue des), n° 40. – Immeuble, ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 58 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Solignac (rue de), n° 1. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 253 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Solignac
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sonnini (rue de), n° 6. – Expropriation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 82 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas-Meurthe (zone d'aménagement concerté). – Aménagement du quartier. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 290 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités • aménagement du territoire Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas-Meurthe (zone d'aménagement concerté). – Hôtel départemental, projet de construction. • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 155 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • hôtel du département Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Meurthe-et-Moselle. Conseil général Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas-Meurthe (zone d'aménagement concerté). – Siège de l'Office national des forêts, projet de construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 287 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom d'organisation : Office national des forêts Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (place), n° 1. – Café Foy, restauration intérieure. • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 156 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : restauration Type : plan • dossier des ouvrages exécutés Nom d'organisation : Café Foy (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas -- Pavillon Jacquet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 20. – Immeuble, travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 131 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 26. – Façade, rénovation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 216 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 58. – Immeuble, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 45 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Strasbourg (avenue de), n° 113. – Locaux du centre de formation d'apprentis de l'automobile et des métiers de l'industrie, extension. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 157 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre de formation Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Strasbourg (avenue de), n° 113. – Maison de retraite Saint-Joseph, extension. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 158 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • personne âgée • établissement médico-social Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : Maison de retraite Saint-Joseph (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Strasbourg (avenue de), n° 260. – Expropriation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 78 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tanneries (îlot des). – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 411 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot des Tanneries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tanneries (rue des), n° 13. – Résidence pour personnes âgées, construction. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 159 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • personne âgée • logement collectif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tanneries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tapis-Vert (rue du), n° 9. – Terrains des établissements Rajzwing, libération. • 1991-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 160 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom d'organisation : Établissements Rajzwing (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Tapis-Vert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Théodore-Devilly (impasse). – Habitation, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 171 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Théodore-Devilly
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Thiers (place). – Club Vitatonic, agrandissement. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 81 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public • installation sportive Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Thiers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tiercelins (rue des), n° 31. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 161 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins