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Séance du 11 juillet 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 2 à 9, 26 et pièces annexes (n° 1, 10 à 25, 27 à 29 manquants). Séance du 29 août 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16. Séance du 28 octobre 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2 (n° 3 à 29 manquants). Séance du 28 novembre 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 26 et pièces annexes contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 274

Séance du 26 septembre 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 17 novembre 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 2B et pièces annexes (n° 1 à 2A, 3 à 4 manquants). Séance du 20 décembre 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 26 à 27 (n° 1 à 25, 28 à 60 ; S/1 à S/8 manquants). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 289

Séance du 19 décembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2 à III/5, V/7, S/1, S/3 (n° I/1 à I/11, II/1 à II/11, III/1, IV/1 à IV/5, V/1 à V/6, V/8 à V/9, VI/1, VII/1, VIII/1 à VIII/6, S/2 manquants) et pièces annexes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 358

VIII/3. – Modification des droits d'entrée du musée de zoologie: perception des droits d'entrée par la recette municipale, tarif plein porté de 4 francs à 4,50 francs, tarif réduit maintenu à 2 francs, création d'un tarif groupes scolaires à 1 franc et gratuité aux titulaires de la carte verte. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 660 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation et destiné à financer la construction de 8 logements 14-14 Bis, rue de Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Garantie accordée à l'office public d'aménagement pour la construction (O.P.A.C). de Nancy, pour l'acquisition et l'amélioration de 14 logements rue Saint-Nicolas, d'un emprunt P.L.A. de 3.546.000 F contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14-3. – Couverture du ruisseau de Nabécor : avis du conseil municipal sur une opération d'équipement commune à Nancy et à Vandœuvre dans le cadre de la zone à urbaniser par priorité. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Mise à disposition à des particuliers des terrains viabilisés, non occupés par le marché de gros de Heillecourt par baux à construction. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Poursuite des anciens associés de la S.A.T.A.B. pour le recouvrement de redevances complémentaires dues à l'agence financière de Bassin Rhin-Meuse. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, III/4, S/2 (n° I/1, II/1 à II/8, III/2 à III/3, IV/1, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, S/1 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 408