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Séance du 20 octobre 1813 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 6 janvier 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 15 février 1833 : rapport au maire. Séance extraordinaire du 2 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 mars 1833 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance extraordinaire du 30 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 5 avril 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1833 : rapport au maire. Séance du 28 mai 1833 : rapport du maire et pièces annexes. Séance du 18 juin 1833 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 1er octobre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet Séance extraordinaire du 13 décembre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. • 1813-1833 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 4 avril 1834 : correspondance. Séance du 26 avril 1834 : correspondance. Séance extraordinaire du 5 juillet 1834 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire. Séance du 16 septembre 1834 : délibération. Séance du 27 mai 1835 : projet de délibération. Séance du 8 juillet 1835 : extrait du registre des délibérations du comité communal, autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 août 1835 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 24 septembre 1835 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 30 septembre 1835 : délibération et pièces annexes. Séance du 26 octobre 1835 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1834-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 165
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 10 février 1836 : budget annuel des hospices. Séance du 3 mars 1836 : affaire soumise au maire, délibération de l'Académie de Nancy. Séance extraordinaire du 25 avril 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance extraordinaire du 15 juin 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 21 juin 1836 : délibération et pièces annexes. Séance du 29 juin 1836 : rapport. Séance du 25 juillet 1836 : correspondance. Séance extraordinaire du 20 juillet 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 2 août 1836 : affaire soumise au maire. Séance du 8 octobre 1836 : correspondance. Séance du 17 décembre 1836 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. • 1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 166
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 24 février 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 22 mars 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 20 avril 1837 : extrait des registres des délibérations. Séance du 18 mai 1837 : rapports. Séance du 14 août 1837 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 septembre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 27 septembre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 12 octobre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 167
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 25 janvier 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet, ordonnance du roi Louis-Philippe et pièces annexes. Séance du 18 janvier 1838 : délibération. Séance extraordinaire du 2 avril 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet, rapport. Séance extraordinaire du 11 avril 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 29 mai 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 14 juin 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 26 juillet 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 14 septembre 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 11 octobre 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1838 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 168
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 15 janvier 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance 19 avril 1839 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 juillet 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance extraordinaire du 2 octobre 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 18 janvier 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 27 février 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 11 mars 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 18 février 1841 : délibération, rapport. Séance du 6 juillet 1841 : extraits des registres des délibérations. Séance du 23 août 1841 : rapport. Séance du 21 octobre 1841 : rapport. • 1839-1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 169
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 8 janvier 1842 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 janvier 1842 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 mars 1842 : crédits à voter d'urgence. Séance du 1er avril 1842 : plan d'alignement. Séance du 14 avril 1842 : déclaration soumise au préfet. Séance du 26 avril 1842 : demande de pension de retraite, demande du préfet soumise au maire. Séance du 2 mai 1842 : affaire soumise au maire. Séance du 14 mai 1842 : extrait du registre des délibérations du comité de surveillance de l'école primaire supérieure de la ville. Séance du 18 juin 1842 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire. Séance du 8 juillet 1842 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 19 août 1842 : état des dépenses des écoles primaires élémentaires gratuites de 1843. Séance du 25 octobre 1842 : état des biens dans le cadre d'une succession. Séance du 11 novembre 1842 : rapport. Séance du 1er décembre 1842 : rapport. • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 170
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 7 janvier 1843 : budget de la fabrique de l'église Saint-Sébastien de 1843. Séance du 7 février 1843 : états de revenus de 1836. Séance du 21 février 1843 : rapport, conditions d'un legs. Séance du 25 février 1843 : rapport et pièces annexes. Séance du 15 mai 1843 : extrait du registre des délibérations du comité spéciale surveillance de l'école primaire supérieure de la ville, cahier des charges. Séance extraordinaire du 22 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 31 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet, autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance du 8 juillet 1843 : certification du préfet. Séance extraordinaire du 23 août 1843 : autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 26 août 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 23 novembre 1843 : rapport, affaires soumises au maire. Séance extraordinaire du 9 décembre 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1843 : compte rendu, règlement. • 1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 3 février 1844 : affaire soumise aux conseillers municipaux. Séance du 29 mai 1844 : rapport. Séance du 13 juillet 1844 : legs, état tarifaire. Séance du 21 octobre 1844 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1844 : projet de chemin de fer, extraits du registre des délibérations du comité communal. Séance extraordinaire du 19 décembre 1844 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 27 janvier 1845 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité de la ville, rapport. Séance du 20 février 1845 : pétition. Séance extraordinaire du 7 mars 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, état tarifaire. Séance du 6 mai 1845 : affaire soumise au maire, note. Séance du 2 juin 1845 : affaire soumise au maire, dépôt de mendicité et pièces annexes. Séance du 26 juin 1845 : correspondance. Séance du 2 décembre 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire, rapport de la commission du théâtre. Séance du 13 décembre 1845 : rapport de la commission du budget, réclamation. • 1844-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 172
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales