Séance du 10 février 1836 : budget annuel des hospices. Séance du 3 mars 1836 : affaire soumise au maire, délibération de l'Académie de Nancy. Séance extraordinaire du 25 avril 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance extraordinaire du 15 juin 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 21 juin 1836 : délibération et pièces annexes. Séance du 29 juin 1836 : rapport. Séance du 25 juillet 1836 : correspondance. Séance extraordinaire du 20 juillet 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 2 août 1836 : affaire soumise au maire. Séance du 8 octobre 1836 : correspondance. Séance du 17 décembre 1836 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. • 1836 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1836

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 166