Séance extraordinaire du 15 janvier 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance 19 avril 1839 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 juillet 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance extraordinaire du 2 octobre 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 18 janvier 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 27 février 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 11 mars 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 18 février 1841 : délibération, rapport. Séance du 6 juillet 1841 : extraits des registres des délibérations. Séance du 23 août 1841 : rapport. Séance du 21 octobre 1841 : rapport. • 1839-1841 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1839-1841
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 169
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant