Séance du 20 octobre 1813 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 6 janvier 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 15 février 1833 : rapport au maire. Séance extraordinaire du 2 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 mars 1833 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance extraordinaire du 30 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 5 avril 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1833 : rapport au maire. Séance du 28 mai 1833 : rapport du maire et pièces annexes. Séance du 18 juin 1833 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 1er octobre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet Séance extraordinaire du 13 décembre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. • 1813-1833 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier