• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

27. – Demande de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

28. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

29. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy  : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

31. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

32. – Assistance obligatoire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

1. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

2. – Hospices civils : acceptation du legs de Mlle Volland. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 2 août 1943

3. – Hospices civils : acceptation du legs de Mlle Frances Hawlley. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 2 août 1943

5. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

6. – Acquisition d'immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

7. – Personnel communal : prestations de l'assurance invalidité . • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

8. – Bureau de bienfaisance : acquisition et cession de terrains. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

9. – Congrégation des Frères des écoles chrétiennes : demande de reconnaissance légale des établissements de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

10. – Étatisation de la police municipale : cession de matériel et de mobilier de l'État. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

11. – Réfection de voies publiques : marché de gré à gré. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

12. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1942 et budgets additionnels de 1943. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

13. – Quartier Clodion-Saint-Sébstien : fixation d'alignements généraux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 2 août 1943

14. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture : marchés sur appels d'offres. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier