• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 janvier 1950

8. – Remboursement par l'autorité militaire, des dégâts causés à un appareil d'éclairage public. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 janvier 1950

10. – Entretien des établissements scolaires : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

10. – Installation téléphonique de la caserne des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

24. – Foire de mai 1950, illuminations : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

28. – Kiosque à journaux place Thiers : fixation de la redevance. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

7. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

8. – Legs de Mme Georges Martin à la Ville : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

10. – Collège moderne et technique de jeunes filles : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

15. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

13. – Matériel automobile municipal : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

25. – École professionnelle de céramique de Fond-Carrade à Montpellier : demande de bourse. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

7. – Attribution d'une subvention à la Société centrale d'Horticulture de Nancy. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

8. – Revendications du personnel de la R.I.M.M.A. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

14. – Acquisition d'un terrain pour construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

16. – Publicité sur les coffres à papier installés sur la voie publique. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

22. – Legs de Mme veuve Martin à la Ville : homologation du compte du Notaire. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

23. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

1. – Personnel communal : attribution d'un complément de rémunération à titre de minimum garanti. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

9. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

10. – Legs de Mme veuve Heymonet née Quintard à la Ville. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier