• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

46. – Déplacement de la statue de Thiers : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

52. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'habillement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 25/05/1964

11a. – Transports en commun urbains : modification des salaires et des tarifs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25/05/1964

34. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25/05/1964

35. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 03/07/1964

14. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 03/07/1964

16. – Legs de Mme veuve H. Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 03/07/1964

17. – Instance judiciaire : affaire R. Malhache à Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 03/07/1964

35. – Déplacement du standard téléphonique : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 03/07/1964

38. – Théâtre municipal : révision du taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

9. – Apposition d'une plaque à la mémoire d'un instituteur mort en déportation. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

15. – Cours professionnels : dépenses à la charge de la Ville dans les frais de fonctionnement : convention. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28/09/1964

24. – Facturation de l'énergie électrique fournie par Électricité de France à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

26. – Acquisition de matériel de dragage : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 23/12/1964

15. – Legs de Mme veuve PERRIN à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1964

26 . – Cession d'une propriété appartenant à la Ville 18 rue de Beauregard. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1964

35a. – Travaux de modernisation de l'abattoir : construction de locaux provisoires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1964

38. – Travaux de grosses réparations et d'améliorations à réaliser dans les lycées. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1964

51. – Maison de repos pour personnes âgées sise à Virecourt : règlement d'une servitude. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1964

66. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier