• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

9. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

54. – Marchés de gré à gré : acquisition d'arroseuses-balayeuses-laveuses. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

12. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

13. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

28. – Service des eaux, usine de surpression du Haut du Lièvre : avenant à une adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

5. – Construction d'un groupe scolaire à la Chiennerie : emprunt de 123380 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

37. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche A. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 17 novembre 1960

4. – Travaux à la bibliothèque : emprunt de 104 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

52. – Service de l'assainissement : marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

53. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

65. – Théâtre municipal, vente de spectacle : déplacement à Saulnes. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

7. – Instance judiciaire : affaire Roland Charton à Chaligny. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

9. – Instance judiciaire : affaire André-Léopold Zivi à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

10. – Instance judiciaire : affaire Jean Grandidier à Marbache. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

27. – Travaux de rénovation à la salle Poirel : approbation du devis modificatif. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

9. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

10. – Instance judiciaire : affaire J.-P. Muller, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

20. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

58. – Agrandissement du réservoir de Bellevue à Vandoeuvre : appel d'offre pour la réalisation des travaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

63. – Acquisition d'arroseuses-laveuses : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier