Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Approbation des modifications. – Documents définitifs : règlement (1989), annexes (1989), rapport de présentation du règlement (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 22 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 9 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural • espace vert Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Approbation du plan d'occupation des sols. – Documents approuvés : plans (lacunaires) (1983), plans annexes sanitaires (1983). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 10 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Approbation des modifications : projet de règlement (1987), annexes 1 et 2 (1988), rapport de présentation (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 18 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement