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• Circulation

Pollution • 1983-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Nuisances sonores en vieille-ville. – Problèmes de circulation et de stationnement : notes, comptes rendus de réunion. • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Pollution atmosphérique. – Mise en application de la loi sur l'air du 30 décembre 1996 : rapports, notes. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Sécurité routière

Sécurité routière, objectif -10% : rapports, correspondance. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Sécurité routière

Campagne de sensibilisation des enfants à la traversée des rues. – Organisation d'un concours d'affiches : dossier de déroulement de l'opération. • 1988-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Organisation • 1983-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Organisation

Politique de stationnement : note, rapport, statistiques, correspondance. • 1986-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Politique de stationnement : notes, rapports, plans. • 1992-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Politique de stationnement : rapports. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Réglementation générale du stationnement payant : arrêtés. • 1985-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Tarification : rapports. • 1992-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Organisation

Commission consultative du stationnement, création : délibération (1994) ; réunion : comptes rendus, pièces annexes (1994-2003, 2009). • 1994-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication : brochures, tract. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Délégation du service public

Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier