• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

50. – Création d'un bureau de tabac dans le quartier Buthegnémont-Beauregard. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

51. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Albin-Haller : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

52. – Série officielle des prix : approbation de l'annexe modificative n°34. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

53. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenants et d'un marché. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

54. – Aménagement des cimetières, travaux au cimetière du Sud, emploi de rabais d'adjudication et de reliquats de crédits : approbation de devis. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

55. – Instance judiciaire : affaire Dolt. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

56. – Instance judiciaire : affaire Gabriel Chaussebourg à Eulmont. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

57. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « La France » à Paris. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

58. – Instance judiciaire : explosion du 7 décembre 1956. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

59. – Instance judiciaire : affaire Gaston Lévy à Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

60. – Instance judiciaire : accident Paul Michel. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

61. – Location de propriétés communale : demande de la société « L'Éperon de Nancy ». • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

62. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : bail à louer. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

63. – Adhésion de la Ville de Nancy au Syndicat intercommunal du Centre dramatique de l'Est. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

64. – Modification du règlement du Ballet municipal. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

65. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative du centre hospitalier. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958

17 octobre 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

1. – Mouvement démographique : avantage financiers. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

2. – Frais relatifs aux élections : ouverture de crédits. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier