Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 20 sur 122650

7. – Adjudication des travaux d'entretien des trottoirs asphaltés. • 1949

8. – Adjudication des combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1949

9. – Habitations à bon marché : garantie d'un emprunt complémentaire de 24 408 000 francs. • 1949

10. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville. • 1949

11. – Hospices civils de Nancy, emprunt de 30 624 000 francs : garantie de la ville. • 1949

12. – Hospices civils : acquisition immobilière. • 1949

13. – Hospices civils : vente d'un immeuble indivis. • 1949

14. – Hospices civils : acceptation d'une donation. • 1949

15. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1949

16. – Indemnité d'insalubrité pour le personnel appelé à travailler dans les égouts. • 1949

17. – Occupation du domaine public sentier de Malzéville : fixation de la redevance. • 1949

18. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 10 millions de francs. • 1949

19. – Acquisition d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie. • 1949

20. – Location de propriétés communales. • 1949

21. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité d'éviction. • 1949

22. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1949

23. – Garantie de la ville pour un match international d'athlétisme. • 1949

24. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation des tables de ping-pong. • 1949

25. – Emprunt pour l'entretien différé des établissements scolaires : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949

26. – Mécanisation du service électoral : approbation d'un avenant et vote d'un crédit d'urgence. • 1949