• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959

5 janvier 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 5 janvier 1959

1. – Autorisation d'un emprunt de 31 000 000 de francs pour la construction de l'Externat du lycée de Jeunes filles de Nancy-Thermal • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 5 janvier 1959

2. – Agrandissement du groupe scolaire de Buthegnémont : emprunt de 13 500 000 francs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 5 janvier 1959

3. – Emprunt de 42 000 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959

6 février 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

1. – Budget primitif de 1959. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

2. – Emprunt de 23 000 000 de francs pour la réfection de routes nationales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

3. – Emprunt de 21 000 000 de francs pour la reconstruction du barrage des Grands-Moulins. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

5. – Emprunt de 135 500 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Avenant à la construction de concession des transports en commun urbains. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Cession gratuite à la Caisse nationale de sécurité sociale d'une parcelle de terrain située à Brabois. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : remboursement par la Société immobilière de Beauregard des frais de mise en viabilité. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Marché pour la fourniture de vapeur par la société R.I.M.M.A. à la société G. Lesieur et des Fils. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

10. – Instance Pierron et Cie à Nébing : autorisation d'interjeter appel devant le Conseil d'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Semaine sociale du Cinéma : exemptions d'impôts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Cotes irrecouvrables et dégrèvements de redevances. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

13. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garantie à compter du 1er février 1959. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 1959

15. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1958. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier