• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

7. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 29 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 4 mai 1959

8. – Service des Eaux, extension des installations de l'usine Saint-Charles : acquisition de terrain à Vandœuvre appartenant à M. Cupet. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : démolition d'un immeuble. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1959

10. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession de terrain à des organismes constructeurs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Commission locale professionnelle : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Caisse centrale des écoles : désignation de cinq membres du conseil municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Transport en commun urbains : modification des tarifs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Marché pour la collecte et l'incinération des ordures ménagères de la Ville de Pompey. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Bureau d'Aide Sociale, avis du conseil sur une délibération de la commission administrative : mise en vente d'un terrain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Désaffection d'un crédit et report. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Barrage des Grands-Moulins, génie-civil : marché sur appel d'offres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Conservatoire de musique, concerts symphoniques du conservatoire : nouvelle formule d'abonnements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Révision de la liste électorale en 1959 : désignation des délégués du Conseil. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Orchestre symphonique municipal : accroissement de l'effectif. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Cession de matériel : vente d'une benne réformée. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Cession de candélabres, de consoles et de lanternes à gaz. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts : devis modificatif. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Personnel municipal, atelier mécanographique : fixation des effectifs, détermination des échelles indiciaires de traitements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier