• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

37. – Étanchement des digues du canal de la Marne au Rhin : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

38. – Instance judiciaire : affaire demoiselle Paulette Martin. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

39. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil (Moselle). • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

40. – Instance judiciaire : affaire Messmer. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

41. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 13 rue Jeannot. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

42. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 et 39 rue des Ponts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

43. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeuble (deuxième tranche) : avenant n°1 au marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

44. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, cession par la ville de Nancy d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue du Grand-Rabin-Haguenauer et de la rue de la Hache. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

45. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrain pour mise à l'alignement rue de Nabécor. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

46. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

47. – Plan d'aménagement : acquisition gratuite de parcelles de terrain Sentier du Petit-Arbois et rue du Chemin Blanc pour réalisation d'alignements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

48. – Plan d'aménagement de la zone industrielle : création et fixation des alignements des rues de dessertes dans le lotissement France-Lanord et Bichaton. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, contrat de travaux : avenant n°2. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

50. – Classement des rues dans la voirie urbaine. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

51. – Quartier de la Chiennerie : classement des rues dans la voirie urbaine et fixation d'alignement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

52. – Création d'un district urbain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

53. – Mise en régie du Théâtre municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

54. – Orchestre municipal : nouveau règlement de l'orchestre symphonique municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

55. – Théâtre municipal : modification du règlement du Ballet municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

56. – Grand théâtre municipal, prix des place : tarif des abonnements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier