• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

53. – Service des eaux et de l'assainissement : curage de canaux particuliers. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Service des eaux, travaux au compte des particuliers : augmentation des redevances. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Service des eaux, fourniture de pièces de fontes et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – Servie des égouts : marchés pour transport d'éboutages. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Suppression partielle du passage à niveau de la rue Israël-Sylvestre : avis du Conseil Municipal. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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59. – Foires de quartiers : modification des tarifs des droits de place. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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60. – Renouvellement de la concession du Théâtre guignol de la Pépinière. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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61. – Théâtre municipal : régularisation de divers contrats en vue de l'exploitation en régie. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Théâtre municipal : règlement de la situation d'une couturière embauchée en surnombre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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63. – Théâtre municipal : utilisation du foyer du Grand Théâtre : tarif des droits d'occupation. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Théâtre municipal : liquidation du régime de concession. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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65. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Bibliothèque publique : modification de l'article 42 du règlement. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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67. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22 février 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Emprunt de 1 500 000 nouveaux francs pour travaux dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Emprunt de 360 000 nouveaux francs pour la réfection de routes nationales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour acquisition de terrain. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt de 75 040 nouveaux francs destiné à la réalisation du projet de construction de 100 logements à normes simplifiées à la Chiennerie. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier