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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 22 novembre 1974

Recours contentieux contre l'arrêté préfectoral du 15 novembre 1974 et la circulaire préfectorale du 4 décembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19 décembre 1974 • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

S/1. – Concession pour la construction d'un parking souterrain à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

S/2. – Construction du conservatoire national de région à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Réhabilitation de certains immeubles du quartier de la Ville Vieille : cession d'immeubles communaux à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Exercice 1974 : ouverture de crédits en recettes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux des dépôts et ateliers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Emprunt de 255 000 F. destiné au financement des travaux d'extension du musée des Beaux-Arts. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Emprunt de 1 565 000 F. destiné au financement des travaux d'achèvement du marché de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau de signalisation. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/9. – Emprunt de 1 350 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et d'éclairage public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/10. – Réparations de subventions à diverses associations à caractère social. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/11. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Extension des installations d'incinération des ordures ménagères de la Ville de Nancy RIMMA : approbation d'un avenant n° 1 pour le lot n° 13 peinture, vitrerie. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Extension des installations d'incinération des ordures ménagères de la Ville de Nancy RIMMA : approbation d'un avenant n° 2 pour le lot n° 13 peinture, vitrerie. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1975 . • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Fourniture et installations de matériel acoustique à l'école Marcel-Leroy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier