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14. – Conservatoire de musique, création d'un cours de déclamation lyrique, classe de choeurs : modification du règlement organique. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Classement dans la voirie urbaine d'un tronçon de la rue Léonard-Bourcier et des voies du lotissement du « Parc de Viray ». • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Réparations de dommages causés par un incendie à lÉcole Drouot : emploi de l'indemnité versée par les Compagnies d'assurances. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : avenant à la convention passée avec la compagnie des eaux et de l'ozone et vote d'un emprunt. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : garantie de l'emprunt à contracter par la Compagnie des eaux et de l'ozone. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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