• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

23. – Transports en commun urbains : avenant à la convention. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 janvier 1961

24. – Transports en commun urbains : prolongation de l'itinéraire de la ligne d'autobus n° 6 jusqu'au rond-point des Familles. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Transports en commun urbains : modification des tarifs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Locations de propriétés communales, immeuble 39 rue des Ponts : révision du prix du loyer. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Travaux de rénovation à la salle Poirel : approbation du devis modificatif. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Approbation de l'annexe modificative n° 38 pour complément à la série officielle des prix. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Location de matériel : révision des tarifs des redevances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Utilisation de la salle des fêtes de Gentilly et de ses annexes par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Foire d'avril 1961 : approbation du marché de la décoration lumineuse. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Modifications territoriales des communes de Jarville et de Laneuville-devant-Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Acquisition d'un terrain pour le bureau d'aide sociale : avis du conseil municipal. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Demande de déclaration d'utilité publique : procédure d'expropriation pour l'acquisition par le bureau d'aide sociale de deux parcelles de terrain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Concession du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : modification de la date de départ de la nouvelle adjudication et prorogation de la concession en cours. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Fourniture d'eau à la manufacture des tabacs de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Avenants à des marchés conclus sur l'exercice 1960. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Marchés de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Service de l'éclairage public, entretien des installations électriques en 1961 : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Service de l'éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de lampes électriques et accessoires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Convention avec l'administration des postes, téléphone, et télécommunications (P.T.T.) pour l'installation d'un bureau muet. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Droits de voirie : suppression des redevances pour seuils en saillie, volets et soupiraux, articles 35, 36 et 52 du tarif. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier