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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers : contenant, par ordre alphabétique, les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets, des ordonnances du roi, et des instructions et circulaires ministérielles actuellement en vigueur, depuis 1789 jusqu'au mois de juillet 1821... / par L. Rondonneau,... Paris Tourneux 1821 • 1821 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

BH 2330
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Monographies historiques

Manuel administratif ou recueil par ordre de matières, de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes, encore en vigueur jusqu'en germinal an 9 relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints, commissaires de police, et aux attributions des Conseils de préfecture, de département, d'arrondissement communal et de municipalité ... : partie administrative / par le citoyen Fleurigeon,... Paris Rondonneau [1800-1801] • [1800-1801] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

BH 2331
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