Finances, impôts, comptabilité Droits, fermes et gabelle Exemptions de droits accordées aux habitants de Lunéville. • 1550-1757 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 790 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Baux et adjudications • 1635-1709 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 791-793 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Baux et adjudications Baux de fermes de la ville. • 1635-1638 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 791 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Baux et adjudications Enchères pour l'adjudication des fermes de la ville. • 1686-1706 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 792 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Baux et adjudications Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. • 1704-1709 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 793 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. • 1710-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 794-797 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1710-1728 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 794 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1729-1749 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 795 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1750-1765 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 796 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1765-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 797 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle • 1632-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 798-808 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Décrets et arrêtés portant prorogation des anciens octrois concédés à la ville. • 1732-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 798 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Etat du produit de la vente en détail du vin. • 1773-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 799 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Recette journalière aux portes. • 1774-1779 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 800 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Exemption des droits d'entrée en faveur des bois destinés au chauffage de la ville. • 1632 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 801 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Recettes sur les bois, foins et pailles. • 1774-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 802 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Anciens tarifs des droits d'octrois • 1769-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 803 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Soumission des octrois par le Sr Poirot et résiliation de son bail. • 1786-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 804 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Comptes de la régie de la gabelle. • 1773-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 805 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Mémoires sur la comptabilité de la ville. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 806 Sujet : finances communales
