Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Ordonnances et arrêts concernant le paiement de rentes et l'exigibilité des capitaux. • 1647 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 707 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Droit de joyeux avènement. • 1699-1738 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 708 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Contributions données par des habitants quittant la ville. • 1666-1687 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 709 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Pensions et indemnités accordées par la ville. • 1760-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 710 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Répits accordés à la ville pour le paiement de ses créances. • 1639-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 711 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes contractées • 1612-1687 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 712-714 Sujet : finances communales • dette
Finances, impôts, comptabilité Dettes contractées Dettes contractées envers différents particuliers. • 1625-1687 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 712 Sujet : finances communales • dette
Finances, impôts, comptabilité Dettes contractées Dettes contractées pour affaires concernant le domaine de la ville. • 1612-1646 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 713 Sujet : finances communales • dette
Finances, impôts, comptabilité Dettes contractées Dettes contractées durant l'épidémie de peste. • 1629-1646 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 714 Sujet : finances communales • dette
Finances, impôts, comptabilité Créances • 1632-1686 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 715 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Créances Acquits d'anciennes créances. • 1632-1686 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 715 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville • 1555-1772 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 716-718 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Donation à la ville de Nancy : droits de gabelle des marchands forains par Nicolas de Lorraine. • 1555 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 718-A Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Inventaire général et motivé de toutes les dettes qui ont été contractées par le conseil de ville. • 1653 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 718 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Arrêts du conseil d'Etat autorisant une répartition extraordinaire d'un emprunt. • 1612-1772 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 716 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Donation des sols faite à la ville de Nancy par le duc Henry. • 1612 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 718-B Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Inventaire général et motivé de toutes les dettes qui ont été contractées par le conseil de ville. • 1653 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 717 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Cens dû • 1498-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 719-724 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû au chapelain de la chapelle Saint Jacques en l'église Notre Dame. • 1628-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 719 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances, impôts, comptabilité Cens dû Cens dû au domaine de la ville. • 1633-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 720 Sujet : finances communales • impôts locaux