Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1659-1666 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 9 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
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Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1667-1668 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 11 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1669-1674 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 12 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1675-1680 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1681-1688 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 14 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1688-1692 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 15 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1690-1693 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 16 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1693-1695 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 17 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1696-1697 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 18 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1698-1702 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 19 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1703-1710 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 20 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1711-1717 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1717-1723 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 22 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1723-1729 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 23 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1729-1733 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 24 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1733-1735 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 25 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1736-1752 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 26 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1752-1767 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 27 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1767-1772 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre