[Règlement portant sur les lavoirs publics] / Rober. • 1729 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur les dégradations des forêts] / La chambre du conseil de la maîtrise des eaux et forêts de Nancy ; Thoilliey ; Aubertin. • 1698 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Extrait des registres du bureau établis au conseil de son Altesse Royale pour les eaux et forêts des ses états / Le conseil. • 1710 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Voirie • 1659-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance qui défend toute personne d'aller dans les rues sans éclairage, sans flambeau] / Gerbeviller. • 1665 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur les lanternes et l'éclairage des rues pendant une partie de la nuit] / Hôtel de ville. • 1680 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction de sortir de sa maison après dix heures du soir] / La chambre de ville. • 1680 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans lanterne ou autre éclairage après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans lanterne ou autre éclairage après huit heures du soir l'hiver et dix heures du soir l'été] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans lanterne ou autre éclairage après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction de sortir dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été avec des tisans et brandons ardents] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction de sortir dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été avec des tisons et brandons ardents] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans feu après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1708 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été sans éclairage] / La chambre du conseil de ville et police. • 1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues après neuves heures du soir en hiver et dix heures du soir en été sans clarté] / La chambre du conseil de ville et police. • 1735 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Règlement pour les lanternes / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Règlement pour les lanternes / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Feux sur les places publiques] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Règlement concernant les lanternes et l'allumage] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Dépôt des lanternes chez chaque propriétaire / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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