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Organisation et règlements de police (1809-1978). Commissariat de police (1795-1970). Cérémonies et fêtes publiques (1811-1998). Lieux publics (1822-1983). Débits de boissons (1850-1990). Foires, halles et marchés (1801-1983). Kiosques, marchands ambulants, portefaix et commissionnaires (1863-1978). Baignades (1814-1905). Maisons meublées, hôtels (1822-1936). Prostitution (1817-1957). Chiens errants et police de la rage (1838-1963). Crimes, délits, suicides (1822-1970). Pompes funèbres (cimetières municipaux, comptabilité, inhumations) (1793-1982). Sinistres, incendies, inondations (1832-1983). Police urbaine : enlèvement des ordures ménagères, dépôts temporaires et ventes sur la voie publique (étalages, terrasse, baraques), circulation, objets perdus et trouvés (1807-1982). Police rurale (1797-1992). • 1793-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Budgets et comptes de la Ville de Nancy (1802-1808, 1918-1972). Projets de budget (1871-1982). Cahiers d'observation (1919-1941). Rapports budgétaires (1888-1982). Journaux généraux des dépenses (1802-1962). Journaux généraux du receveur (1813-1941). Grands livres du receveur (1824-1941). Livres de détail du receveur (1791-1945). Journaux généraux hors budget (recettes et dépenses) (1858-1960). Grands livres hors budget (1858-1962). Journaux de recettes (1825-1962). Budget : registres des délibérations du conseil municipal (1848-1883). Bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1881-1952). Comptes de la gestion du receveur (1881-1952). Carnet de situation des disponibilités (1953-1954). District urbain de Nancy (budgets et comptes) (1961-1982). Syndicat intercommunal scolaire de 1er cycle de Nancy (budgets et comptes) (1967-1988). Syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois : budget (1973). • 1802-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Décisions du maire • 1977-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Décisions du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Type : décision
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Registres • 1977-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
1977 (2 septembre)-1979 (31 janvier). • 1977-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration générale • maire
Nom d'organisation : Nancy
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1979 (19 janvier)-1980 (24 avril). • 1979-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
1980 (14 avril)-1981 (22 mai). • 1980-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Nom d'organisation : Nancy
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1981 (22 mai)-1982 (17 mars). • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
1982 (20 avril)-1983 (28 février). • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Extraits, conventions, documents annexes • 1977-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Type : décision
Nom d'organisation : Nancy
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N° 1-25 (1977, 2 septembre-23 décembre). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration générale • maire
Type : décision
Nom d'organisation : Nancy
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N° 26-50 (1978, 26 janvier-27 avril). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration générale • maire
Type : décision
Nom d'organisation : Nancy
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N° 51- 75 (1978, 27 avril-12 juin). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration générale • maire
Type : décision
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
N° 76-100 (1978, 2 juin-2 octobre). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale • maire
Type : décision
Nom d'organisation : Nancy
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