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Résultats 37841 à 37860 sur 114033

Procédures extraordinaires : extraits de procédure. • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 25

Mot matière thésaurus : administration • police • décision de justice

Contexte historique : Révolution de 1789

Affaire de Nancy : M. de Léonard, Relation exacte et impartiale de tout ce qui s'est passé à Nancy le 31 août et les jours précédents. • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 26

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789 • affaire de Nancy (1790)

Affaire de Nancy : règlementation, rapports, correspondance. • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 27

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789 • affaire de Nancy (1790)

Affaire de Nancy : règlementation, rapports, correspondance. • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 28

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789 • affaire de Nancy (1790)

Listes d'émigrés (1793) ; laissez-passer établi à Strasbourg (an V). • 1793-an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 29

Mot matière thésaurus : administration • police • émigration

Contexte historique : Révolution de 1789

Registre des passeports délivrés aux individus inscrits sur la liste des émigrés non rayés définitivement et aux prêtres déportés qui étaient rentrés sur le territoire de la République. • an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 30

Mot matière thésaurus : administration • police • émigration

Contexte historique : Révolution de 1789

Règlementation • an V-1948 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 31-42

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Arrêtés municipaux (1835, 1846, 1884, 1892, 1905-1910, 1920, 1930, 1936). • 1835-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 31

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Nominations d'experts (jaugeurs, livreurs de bois...) : arrêtés, correspondance (1810-1828, 1838, 1844-1848, 1884, 1907-1908). • an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 32

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Circulaires (1836-1838, 1858, 1863, 1897, 1899, 1913-1924, 1931-1934, 1941-1942, 1968). • an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 33

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Instructions (an XIII, 1814, 1817, 1826, 1830-1832, 1839, 1843-1851, 1873, 1923-1942). • an XIII-1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 34

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Surveillance de la gare : rapport, correspondance (1901). Service de la sûreté. – Fonctionnement : lettre anonyme relative au commissaire Lambert (s. d., vers 1869-1872) ; rapports, états des agents, procès-verbaux, statuts de l'association professionnelle du personnel, correspondance (1930-1934). • [1869]-1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 35

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Rapports (1884, 1889, 1891, 1934, 1941-1948). • an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 36

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Procès-verbaux (1870, 1899, 1934, 1941-1942, 1945, 1947). • an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 37

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Registre de correspondance du bureau de police. • an VI-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 38

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Registre de correspondance du maire relative à la police. • an VIII-an IX Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 39

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Registre de correspondance. • an IX-an X Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 40

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Registre de correspondance. • 1802-1806 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 41

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Circulaires, coupures de presse, correspondance (1838, 1884-1948). • 1838-1948 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 42

Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique

Sécurité publique • 1835-1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 43-80

Mot matière thésaurus : administration • police • vie politique • police urbaine • police municipale