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Embranchement particulier SNCF : délibérations, convention, acte notarié (copie), comptes rendus de réunion, plans, correspondance. • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 77

Terrain et activité de la société Pomona : comptes rendus de réunion, notes, actes notariés (copies), arrêté, plans, correspondance. • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 78

Entrepôt E2. – Aménagement : notice d'estimation, plans (1986). Construction d'un dépôt pour la Société nancéienne de distribution de presse : compte rendu de réunion, délibérations, plans, correspondance (1983-1986). Location à la CGFTE : délibération (1995). • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 79

Entrepôt E2. – Restructuration intérieure d'un magasin de vente de la société Fertal : déclaration de travaux, plans (1987). Dépôts n° 2-5 de la Société d'exploitation des transports Ligonie : statuts, jugements, correspondance (1989-1993). • 1987-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 80

Entrepôt GEFCO. – Construction, location, acquisition : délibérations, conventions, notes, compte rendu de réunion, plans, actes notariés (copies), coupures de presse, correspondance. • 1987-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 81

Restaurant-brasserie : contrat de concession, états des lieux, plan, correspondance. • 1986-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 82

Activité commerciale • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

227 W 8, 410 W 83-85

Attributaires de cases ou d'emplacements : liste nominative des commerçants (1983-1995), statistiques (1989). • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 83

Tarifs des redevances : tableaux d'évolution (1983-1996), délibérations, décisions (1984-1995). Tonnages : statistiques (1983-1989). Tonnages transportés par la SNCF : statistiques (1983-1988). Horaires d'ouverture des ventes : procès-verbaux de réunions, notes d'information, enquête comparative, correspondance (1983-1996). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 84

Mercuriales. – Dysfonctionnements : comptes rendus de réunion, arrêté, correspondance (1983-1995). Tableaux hebdomadaires (1993). • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 85

Cours officiels • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

227 W 8

Transfert à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 87

Statut juridique du terrain : notes, plan de situation (1995). Transfert de la compétence : délibération, notes, avis des domaines, plan de situation (1996). • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 87