Zénith. – Montage juridique relatif au mode d'exploitation : étude. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : exploitation commerciale
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Résultats 38621 à 38640 sur 114033
Abattoirs. – Recours relatif aux droits d'entrée directe. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : chronologie du dossier, coupures de presse, étude d'impact, 5 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : contentieux administratif • zone d'aménagement
Vitrines d'exposition et décoration graphique du mur pignon de la rue Pierre-Fourier. – Contentieux relatif à l'occupation du domaine public. • 1988-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : contentieux administratif • fonds de commerce • arts plastiques • oeuvre d'art • immeuble • occupation temporaire du domaine public
Type : document photographique
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Fourier
Musée des Beaux-Arts, extension. – Contentieux relatif à la servitude et limite de propriété avec Gabriel Illig. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : construction
Nom de personne : Illig, Gabriel (1951-....)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée des beaux-arts