Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

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Révision : texte amendé. • [ca 1933] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 12

Sujet : police municipale

Révision : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1932-1933). Règlement définitif : document imprimé (1933). • 1932-1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 13

Sujet : police municipale

Surveillance et contrôle • 1811-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 14-247

Sujet : surveillance du territoire

Rapports de police • 1811-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 14-202

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1811-1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 14

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1821-1822 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 15

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1823-1825 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 16

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1824-1828 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 17

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1828-1836 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 18

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1832-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 19

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1833 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 20

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1833-1835 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 21

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1837-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 22

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er janvier-30 juin. • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 23

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er juillet-4 décembre. • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 24

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er janvier-30 juin. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 25

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er juillet-31 décembre. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 26

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er janvier-30 juin. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 27

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er juillet-31 décembre. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 28

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police

1er janvier-29 juin. • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I 29

Sujet : surveillance du territoire

Type : rapport de police