Sujet : enseignement
Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
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Comité de la caisse des écoles, réunion : dossiers de séance. • 2008-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : enseignement
Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Finances Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : enseignement • finances locales
Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Comptes administratifs. • 1989-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : enseignement • finances locales
Type : compte administratif
Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Subventions : dossier de demande. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : enseignement • finances locales
Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Affaires juridiques • 1912-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Conseil juridique • 1912-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Syndicat du Livre nancéien : correspondance, statuts, La Typographie française (16 juillet-1er août 1915) (1912-1974). Syndicat Force ouvrière (FO) de la manufacture des tabacs : statuts, composition du comité, correspondance (1948-1963, 1975). • 1912-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : transfert de compétences • dons-et-legs
Nom de personne : Salin, Édouard (1889-1970)
Nom géographique (batiment) : Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Montaigu
Zénith. – Montage juridique relatif au mode d'exploitation : étude. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : exploitation commerciale
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Abattoirs. – Recours relatif aux droits d'entrée directe. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : chronologie du dossier, coupures de presse, étude d'impact, 5 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : contentieux administratif • zone d'aménagement