Résultats 39641 à 39660 sur 122678

Cimetière de l'Est. – Projet : extraits des délibérations du conseil municipal, enquêtes parcellaires, rapports de l'enquête de commodo et incommodo, dossier d'enquête d'utilité publique, purge d'hypothèque, notes, 13 plans, correspondance. • an XII-1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 113

Cimetière Saint-Jean (dit du faubourg de la cavalerie). – Réouverture : rapports dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XII). Demande de fermeture du cimetière : pétition (1835). Autorisation de placer des tombes contre les murs : correspondance (1819-1831). Construction du mur de clôture : devis, adjudication, correspondance (1812-1813). Vente du mobilier funéraire restant après la fermeture du cimetière : soumissions (1847). Construction du chemin de fer. – Cession des terrains de l'ancien cimetière : extrait de l'état indicatif des immeubles à acquérir, correspondance (1847). • an XII-1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 110

Cimetière Saint-Nicolas. – Travaux : extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, devis, métrés, correspondance (1827-1843, 1864). Abattage et vente d'arbres : extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, soumissions (1838, 1844). Demandes d'autorisation de placer les tombes contre le mur : correspondance (1821-1829). Concessions : ordonnance royale (1842). Vente de monuments funéraires : extraits des délibérations du conseil municipal, état estimatif, soumission (1843-1844). Tombe de l'abbé Charlot : rapports, arrêté du maire (vers 1890-1892). Fermeture du cimetière. – Concessions : extraits des délibérations du conseil municipal, états, liste des exhumations, correspondance (1890-1893). • 1821-1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 111
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Cimetière Saint-Pierre. – Réouverture : rapports dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo, avis, correspondance (1803). Demande du séminaire diocésain pour l'obtention de jours sur le cimetière : correspondance (1808). Placement d'un baquet de pissoir du séminaire : arrêté préfectoral (1813). Demande de fermeture du cimetière : pétitions (1832). • an XII-1832 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 112
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture