Bois Bois communaux • an V-1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 1-5 Sujet : forêt • forêt communale
Bois Bois communaux Coupes de bois. – Ventes : cahiers des charges et clauses spéciales (s.d., vers 1800, 1830, 1834). Procès-verbaux d'adjudication, relevé du produits des coupes de 1811 à 1833, note, correspondance (1792-1833). • [vers 1800]-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 2 Sujet : forêt • forêt communale • coupe de bois • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • sylviculture
Bois Bois communaux Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la grande et petite chasse (an V-1827). Mise en ferme du droit de chasse dans les bois communaux : arrêtés préfectoraux, placards (an XIII, 1806, 1811, 1813). • an V-1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 3 Sujet : forêt • forêt communale • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • chasse Type : affiche
Bois Bois communaux Délits forestiers. – Contentieux entre la ville de Nancy et Jean Deminuid suite aux dévastations commises par des habitants de la ville en 1845-1846 : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, transaction, correspondance. • [an V]-1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 5 Sujet : forêt • forêt communale • délit d'usage
Bois Bois communaux Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 4 Sujet : forêt • forêt communale • délit d'usage • amende
Bois Bois communaux Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 1 Sujet : forêt • forêt communale • carrière • sylviculture • aménagement forestier • aliénation domaniale Type : plan • affiche
Bois Forêt de Haye • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 6 Sujet : forêt • infrastructure militaire • terrain militaire • forêt domaniale Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)
Bois Forêt de Haye Suppression du dépôt militaire américain : rapports, extraits des délibérations du district, 1 carte, 1 plan de situation, 2 plans des réseaux, suggestions, projets, coupures de presse. • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 6 Sujet : forêt • infrastructure militaire • terrain militaire • forêt domaniale Type : plan Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)
Impôts extraordinaires Impôts extraordinaires • 1789-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 G 1-2 Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Impôts extraordinaires Extraits des délibérations des administrateurs de la caisse patriotique de Nancy, comptes-rendus, procès-verbaux d'envoi. • 1789-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 G 1 Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Impôts extraordinaires " Descente en Angleterre ". - Dons : comptes. • an VI-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 G 2 Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Moyens de transport et travaux divers Moyens de transport et travaux divers • 1830-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 O
Moyens de transport et travaux divers Notice de fonds Chemin de fer (1836-1969). Gare de Nancy (1853-1946). Tramway (1871-1953). Transports en commun (1915-1983). Véhicules de la Ville de Nancy (1935-1970). Circulation et signalisation (1932-1976). Pavage et réfection de voies publiques (1850-1965). Fourniture des carburants (1935-1967). Eclairage public, téléphone, gaz (1941-1966). Concessions de mines (1830-1930). • 1830-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 O
Personnel municipal Notice de fonds Organisation des services municipaux (1910-1937). Conseils de discipline (1914-1961). Demandes d'emploi (1778-1966). Organisation de concours (1927-1964). Effectifs (1931-1974). Statut et des barèmes de traitement (1919-1977). Gestion des carrières (1800-1965). Listes et rapports (1798-1965). Dossiers individuels du personnel (1921-1998). • 1778-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 K
Revenus et charges de la commune Revenus et charges de la commune • 1806-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 L