• Secrétariat des assemblées
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• 24/01/1962

34. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacement à Luxembourg. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Théâtre municipal : marché à la suite d'appel d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Orchestre symphonique municipal. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Budget primitif 1961, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13/03/1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Emprunt de 1 200 000 NF. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour l'exécution des travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 bis. – Achat d'un terrain au centre hospitalier régional (C.H.R) pour la création de centres aérés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 bis. – Cession à la Ville de Nancy par le centre hospitalier régional (C. H. R) du bois dit de Saint-Julien. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 ter. – Construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) à Brabois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Personnel communal, cadres d'exécution : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain rue Mac-Mahon n° 135. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Charles-Keller n° 92. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour le prolongement de la rue de Mulhouse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre l'association diocésaine et la Ville de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier