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Curage : rapports, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, rôle de répartition des frais, plan, correspondance (an XI-1832, 1859). • an XI-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 68

Travaux d'encaissement du cours d'eau : arrêtés municipaux, devis estimatif (1849-1850). Demandes de maintien de deux prises d'eau par des riverains : titres de propriété, correspondance [1722]-1850. • [1722]-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 69

Demande de couverture du ruisseau depuis le pont de la Croix jusqu'à l'aqueduc du canal : correspondance (1842). Réclamations contre les émanations du ruisseau : rapports, plan, correspondance (1895-1896). • 1842-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 70

Insalubrité du ruisseau. – Action en référé d'un riverain : rapport, correspondance (1906-1907). Demande de couverture partielle, rue de Boudonville : rapport, correspondance (1911). • 1906-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 71