• Navigation et régime des eaux
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• Canal de la Marne au Rhin

Travaux de creusement du canal : rapports, correspondance (1839, 1847, 1850). • 1839-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Travaux d'aménagement et de maintenance : cahier des charges, rapports, plan du tracé en 6 parties (de Jarville à Maxéville) coté 1 Fi 5062, correspondance (1857-1917, 1944-1960). • 1857-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Indemnités : arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1845-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Carte du tracé du canal sur le territoire de la ville de Nancy. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Autorisations de prise d'eau : rapports, règlements d'eau, avis, arrêtés préfectoraux (1858-1927, 1975). • 1858-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1853-1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1905-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1958-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Exonérations de redevances : arrêtés préfectoraux (1866-1891, 1926, 1935). • 1866-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Demandes diverses : rapports, coupure de presse, arrêté préfectoral (1846-1887, 1925-1952). • 1846-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Contraventions : certificat, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1866-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Accidents : certificat, correspondance. • 1927-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Plaintes : correspondance [1838]-1877, 1912-1958). • [1838]-1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Halage : avis, coupure de presse, arrêtés préfectoraux, plans. • 1934-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Chômage : rapport, correspondance. • 1881-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Ruisseaux et fossés • [1722]-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Affaires générales • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Affaires générales

Arrêté du maire relatif aux prises d'eau pratiquées dans les ruisseaux, fossés et canaux. • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) • [1722]-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours)

Curage : rapports, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, rôle de répartition des frais, plan, correspondance (an XI-1832, 1859). • an XI-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier